
CONDITIONS D’UTILISATION
Conditions d’utilisation. Ce modèle est un exemple de texte qui n’est pas complet et ne peut être publié. Les conditions d'utilisation ont pour but de protéger les propriétaires de site. Ces derniers peuvent définir leurs propres conditions générales et répondre aux exigences s’imposant à eux en matière d’information. Dans le cas d’une boutique en ligne, les informations obligatoires peuvent être par exemple, l’ajout de détails concernant les articles, les prix, les termes du contrat, la résiliation et l’annulation, Les conditions d’utilisation doivent également contenir les titres et être formulées en fonction des besoins de votre propre entreprise. Afin de vous assurer que vous respectez pleinement vos obligations légales, nous vous conseillons vivement de demander conseil à un professionnel afin de mieux comprendre quelles sont les exigences qui vous concernent spécifiquement.
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation définissent les règles d’utilisation du site https://www.hek-resine.fr.
Article 2 – Acceptation
L’accès et l’utilisation du site impliquent votre acceptation sans réserve des présentes CGU.
Article 3 – Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. HEK RÉSINE peut interrompre, modifier ou suspendre l’accès au site sans préavis.
Article 4 – Propriété intellectuelle
Les contenus du site (textes, images, vidéos, logos) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
Article 5 – Responsabilité
HEK RÉSINE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage du site ou des informations qui y sont contenues.
Article 6 – Données personnelles
La politique de confidentialité ci-dessus fait partie intégrante des présentes CGU.
Article 7 – Modification
HEK RÉSINE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation.
Cliquez ici pour des informations plus détaillées sur comment formuler vos conditions d’utilisation.
